Bonjour et bienvenue dans cette nouvelle vidéo du Pôle d’Expertise Patrimoniale de Cyrus Conseil.
Lorsqu’un dirigeant envisage la cession de son entreprise, il a envie de se consacrer à cette opération. Pour lui, il s’agira de négocier les conditions de la cession et notamment : le prix, le timing, les garanties et répondre aux questions et enjeux aux parties prenantes…
Souvent, il souhaite attendre que la cession soit réalisée pour penser à son patrimoine personnel et notamment les sujets de train de vie futur et de la transmission…
Et pourtant il est crucial d’analyser les enjeux patrimoniaux et familiaux très en amont, pour éviter de laisser les frottements fiscaux s’accumuler.
Les risques en l’absence de préparation
Les créateurs d’entreprise disposent d’un patrimoine personnel et d’actifs professionnels entrelacés dont la valeur précise a assez peu de signification jusqu’à la cession.
Lors de la cession : le patrimoine professionnel est monétisé mais dans la mesure où le cédant a un prix de revient proche de zéro, c’est environ 1/3 du prix de vente qui disparait avec l’impôt de plus-value. C’est que l’on appelle actuellement le PFU. Le dirigeant dispose donc de capitaux moindres pour mener ses futurs projets et notamment redévelopper d’autres activités professionnelles.
L’actif professionnel devient un bien personnel, moyennant un appauvrissement important. Si par la suite ce patrimoine doit être transmis, les héritiers devront acquitter des droits de succession. Ces derniers atteignent 45% entre parent et enfant.
Avec la cession et la succession, le patrimoine a donc subi 2 fiscalités importantes qui ont amputé significativement le patrimoine transmis aux héritiers.
Des questions à se poser et des solutions à envisager
Cette accumulation d’impôts n’est toutefois pas une fatalité : en agissant avant la cession, il est possible de réduire la pression fiscale exercée sur le patrimoine. En effet, dans notre exemple, si le dirigeant souhaite anticiper la transmission de son patrimoine, en inversant l’ordre des opérations de transmission et de cession on peut réaliser des économies importantes.
L’idée est de consentir une donation d’une partie des titres à ses enfants et, dans certains cas, à son conjoint, avant qu’ils soient vendus. Cette transmission donne lieu à des droits de donation, selon le barème en vigueur. Ces droits seront équivalent au maximum à ceux qui seraient normalement dus en cas d’absence de préparation. En revanche, au moment où les donataires cèdent les titres qu’ils ont reçus, leur prix de revient est celui retenu pour la donation. Ainsi, selon la date de réalisation des opérations et la valeur retenue lors de la donation, les donataires peuvent ne pas avoir de plus-value et donc pas d’impôt
de plus-value. Il est possible de ne donner que la nue-propriété : dans ce cas les droits sont moins élevée, mais la plus-value n’est pas intégralement purgée.
Mais on a ainsi réalisé la transmission du produit de cession en amont avec un frottement fiscal très fortement réduit !
Dans le même ordre d’idée, si le dirigeant veut se redéployer dans une nouvelle activité après la cession, ou investir une partie de son prix de vente au capital de PME, il peut, sous certaines conditions, mettre l’impôt de plus-value en report avec la constitution d’une holding par apport de titre. Sous certaines conditions, le dirigeant pourrait même voir l’impôt de plus-value intégralement « gommé ».
Mais pour toutes ces opérations, il faut agir avant que la vente ne soit parfaite, c’est-à-dire avant que le vendeur et l’acheteur ne soient d’accord sur la chose et le prix.
Et pour calibrer ces opérations il faut analyser les besoins du dirigeant, ses projets, son train de vie et ses besoins de revenus complémentaires… Cela passe donc par un audit patrimonial, une stratégie, … des échanges avec un conseiller en gestion de patrimoine, un notaire, un expert comptable…
Alors même si les mois qui précèdent la cession sont intenses, il est très pertinent de vous rapprocher de vos conseils pour parler avec eux de votre patrimoine et ainsi agir sur votre stratégie patrimoniale, plutôt que de subir les opérations et les impôts